FFL Intranet - Retour à l'accueil
Patientez, chargement en cours...

Informations légales

Généralité

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,
  • Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte
  • Citation claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante : "Ce document provient du site internet de "Fédération Française de Lutte" ayant pour adresse Internet http://www.fflutte.com - Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse internet du site doit impérativement figurer dans la référence.

Droits d'auteurs

"Fédération Française de Lutte" est propriétaire des droits d'auteur des éléments suivants :

  • Les photos et vidéos d'illustration (Services, produits et tout autre sujet concernant "Fédération Française de Lutte".)
  • Le contenu rédactionnel d'illustration (Services, produits et tout autre sujet concernant "Fédération Française de Lutte".
  • Le logo
  • Le graphisme (Textures d'habillages, icônes et boutons.)

La société MAFEDE est propriétaire des droits d'auteur des éléments suivants :

  • Les programmes (Scripts PHP, programmes JavaScript, Applets JAVA, contrôles activeX etc...)

Droits d'exploitation

"Fédération Française de Lutte" bénéficie des droits d'exploitation des éléments dont les droits d'auteur restent la propriété de la société MAFEDE , et cela pendant une durée déterminée par le contrat établi entre les 2 parties concernées et décrivant les conditions de vente pour la conception et l'hébergement de ce site.

Loi informatique et libertés

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatisé destiné au secrétariat de la Fédération Française de Lutte.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :

Fédération Française de Lutte
2, rue Louis PERGAUD – 94706 CEDEX MAISON ALFORT
Tel. : 01 41 79 59 10 - courriel : email

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.